Type de ressource
Autre

Mentions légales

Visuel
Fichier image
Logo ITAB
Contenus

Le site Internet de l’ITAB est la propriété de l’ITAB, Institut technique de l’agriculture et de l’alimentation biologiques. 

Responsable légal : Emeric PILLET 
Editeur : ITAB 
149 rue de Bercy 75595 Paris cedex 12 - FRANCE 
www.itab.bio 
Tél. : +33 1 81 72 16 41  
Association loi 1901 - APE : 7219Z - SIRET : 38918745100023 - TVA : FR40389187451 

Responsable de la communication : Elodie WEBER
communication@itab.asso.fr  


Equipe éditoriale : Stéphanie Mothes, Emeric Pillet, Frédéric Rey, Elodie Weber et tous les salariés de l'ITAB

Hébergeur : OVH Cloud - 2 rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix cedex 1 – FRANCE 
http://www.ovh.com   
Hotline : +33 972 10 10 07 
Support : https://www.ovh.com/fr/support/nous-contacter   
SAS – RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045 - N°TVA FR22424761419 

Ce site web a été conçu par l'agence AXESS OPEN WEB SERVICE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Romans sur Isère sous le numéro 439 492 703 - 
Le Cube Numérique, 8 avenue de la Gare 26300 Alixan – France 
https://www.axess.fr  
SASU - N°TVA FR92439492703 - APE 6202A 

Tous les éléments de ce site (texte, graphiques, logos, graphismes, images, photos, bases de données, l'ergonomie du site…) sont la propriété de l’ITAB, sauf mentions contraires explicites sur les éléments et documents. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle. Le code, l'agencement, l'assemblage de tout ou partie d'un élément de ce site est la propriété exclusive de l’ITAB. 
 
N'importe quelle utilisation y compris la reproduction même partielle, la modification, l'affichage du contenu ou de l'un quelconque des éléments de ce site est strictement interdite sans l'accord écrit de l’ITAB. Tout contrevenant à cette protection fera l'objet de poursuites. 

L'ITAB, qui a vocation à diffuser les connaissances techniques sur l'agriculture biologique autorise néanmoins l'internaute à diffuser les documents de son site, uniquement dans un but de diffusion gratuite de l'information. 

  • Paternité : Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre)  
  • Pas d'utilisation commerciale : Vous n'avez pas le droit d'utiliser ces créations à des fins commerciales.  
  • Pas de modification : Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création sauf mention contraire précisée sur le document. 

Si vous souhaitez utiliser des photos, des textes de ce site, vous devez nous contacter par mail à communication@itab.asso.fr  

L'ITAB s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, l'ITAB ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment. 

Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l'application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site. 

L'accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si l'ITAB décide de suspendre ou d'arrêter la fourniture de ce service. L'obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyens.