Notre gouvernance
L’ITAB a été créé en 1982 par des structures spécifiquement biologiques, dont le Grab (Groupe de recherche en Agriculture Biologique). Sa vocation initiale était de constituer à la fois un institut relais faisant le lien entre des stations régionales d’expérimentation en AB et un institut collaborant avec des organismes de recherche, en particulier l’INRAE. Association loi 1901, l’ITAB comprend désormais 54 adhérents et membres (personnes morales), répartis dans 10 collèges. Trente administrateurs composent son Conseil d’Administration (CA).
Entre 2017 et 2021, l’ITAB a adopté de nouveaux statuts qui permettent d’accueillir de nouvelles parties prenantes dans son CA, telles que des établissements d’enseignement technique et supérieur, et des associations environnementales ou d’autres acteurs de la société civile.
De manière assez classique pour une association, l’ITAB est dirigé par un Conseil d’Administration, désigné par l’Assemblée Générale. Le CA organise l’élection de la Présidence et s’assure de la formation d’un bureau.
L’Assemblée Générale
L’Assemblée Générale est composée des 54 adhérents et membres associés de l’ITAB à jour de leur cotisation de l’année précédente. Les adhérents sont organisés selon 10 collèges. L’Assemblée Générale Ordinaire délibère de façon normale sur les points à l’ordre du jour. Elle vote le rapport moral, le rapport financier et le rapport d’activité. Elle fixe le montant des cotisations annuelles. Elle pourvoit au renouvellement des membres sortants du Conseil d’Administration et enfin elle nomme le Commissaire aux Comptes sur propositions du Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration
L’Institut est administré par un Conseil d’Administration (CA) composé d’un maximum de 30 administrateurs élus parmi les
adhérents et répartis de la façon suivante selon la provenance des collèges :
- 4 administrateurs du collège des OPA nationales
- 4 administrateurs du collège des syndicats professionnels agricoles
- 5 administrateurs du collège des organismes régionaux de la Bio
- 3 administrateurs du collège des organismes consulaires régionaux
- 2 administrateurs du collège des Organisations régionales à caractère interprofessionnel
- 3 administrateurs du collège recherche expérimentations
- 1 administrateur du collège des organisations nationales à caractère interprofessionnel
- 2 administrateurs du collège de la société civile
- 1 administrateur du collège enseignement – formation
- 1 administrateur du collège des entreprises
Le Conseil d’Administration définit les grandes orientations de l’Association : (i) budgets et entend les comptes rendus d'activité et financiers, avant leur présentation à l'Assemblée Générale ; (ii) programme d’activité et en définit les moyens d’exécution ; (iii) règlement intérieur de l'Association à soumettre à l’Assemblée Générale ; (iv) désigne les représentants de l’ITAB pour des représentations à assurer ; (v) élit en son sein un Bureau composé au maximum de 9 personnes (dont les présidents des pôles techniques et scientifiques).