Liste des substances en cours d'évaluation et refusées
Substances en cours de traitement par la Commission européenne
Les substances listées ci-dessous, sont en cours de traitement au niveau de la Commission Européenne. Elles sont pour l’instant ni autorisées en agriculture conventionnelle, ni autorisées en Agriculture Biologique.
Nom de la substance | État d'avancement du dossier
- Quassia amara L. | Attente
- Chlorure de sodium (extension d'usage) | Phase d'admission
- Plantain | Phase d'admissibilité
- Extrait de graines de fenugrec | Phase d'admissibilité
- Gros-thym (huile essentielle) | Phase d'admissibilité
- Lécithines (extension d'usage) | Phase d'admissibilité
- Talc (extention d'usage) | Phase d'admissibilité
Substances non approuvées par la Commission européenne
Les substances listées ci-dessous, n’ont pas été approuvées par l’Europe. Elles ne sont donc ni autorisées en agriculture conventionnelle et ni en agriculture biologique.
Nom de la substance | Règlement d'exécution | Avis EFSA
- Absinthe (Artemisia absinthium) | UE n°2015/2046 | EN 665
- Armoise (Artemisia vulgaris L.) | UE n°2015/1191 | EN 644
- Bardane (Arctium lappa) | UE n°2082/2015 | EN 699
- Huile Essentielle Origan (Origanum vulgare L. ) | UE n°2017/241 | EN 1054
- Huile Essentielle Sariette (Satureja montana L.) | UE n°2017/240 | EN 1051
- Rhubarbe (Rheum officinale) | UE n°2015/707 | EN 617
- Tanaisie (Tanacetum vulgare) | UE n°2015/2083 | EN 666
- Achillée millefeuille | UE n°2017/2057 | EN 1093
- Sorbate de potassium | UE n°2017/2058 | EN 1232
- Capsicum spice | UE n°2017/2067 | EN 1096
- Goudron de pin | UE n°2018/1294 | EN 1311
- Vitis vinifera Tannins | UE n° | EN 1414
- Propolis | UE n°2020/640
- extrait de rhododendron (miel)
- diméthyl sulfure | UE n°2021/1451
- dioxyde de carbone | UE n°2020/80
- exrtrait de consoude | UE n°2021/809
- Capsicum annuum | UE n°2021/464
- Poudre de coquille d'oeuf | UE n°2024/2197
- Caféine | UE n°2024/2766
Substances de base retirées durant l’évaluation
Les substances listées ci-dessous, n’ont pas terminé le cycle d’évaluation. Elles ne sont donc ni autorisées en agriculture conventionnelle et ni en agriculture biologique.
Substance | Etat d'avancement du dossier | Avis EFSA
Quelles substances utilisez-vous et pour quels usage ?
Pour aider à identifier les usages de bases utiles en protection des cultures biologiques en vue de monter des dossier d’approbation, merci de communiquer vos besoins à intrant[@]itab.asso.fr