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Projet

PNPPromotion

Chapô

PNPP, Substances de base, Substances Naturelles à Usage Biostimulant​

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Contenus

​​Promotion des PNPP pour une information claire​

Descriptif du projet

Contexte

La loi « Labbé » a introduit dans Code rural les Préparations Naturelles Peu Préoccupantes (PNPP), qui sont soit des SNUB, soit des substances de base (SB) ; substances naturelles à usage biostimulant (SNUB) ou utiles dans la protection phytosanitaire et sans LMR (SB). L’ITAB est leader dans leur homologation, au sens générique, (19 des 24 SB, 12 de s14 extensions d’usages, 4 dossiers SNUB) (Marchand et al. 2021, Marchand 2015, 2016, 2017). Mais leurs usages, différences et spécificités ne sont pas encore bien connues, il faut diffuser, informer, aiguiller les utilisateurs vers le bon statut. Le site « substance » y pourvoit pour les substances de base depuis 2018 avec le projet Basic’Fiches, mais le financement OFB accordé pour 2 ans (2018-20) et 25 substances de base est désormais suppléé par la dotation ministérielle CASDAR de l’ITAB depuis 2021. Le soutien des ministères en termes de logistique réglementaire et d’informations (approbations, extensions d’usages et transfert en Agriculture Biologique) et les demandes récurrentes de nouveaux affichages (FDS, fiches CEPP) nous ont poussé à redemander un financement pour que cette information continue à être à jour, centralisée et agrémentée pour encore 3 années. Sur les substances de base, l’ensemble des informations y est donné : fiches substances complètes (approbation, LMR, spécification, usages (ReviewReport), usages catalogues, compatibilités et incompatibilités, utilisation en Agriculture Biologique UAB et Protection Biologique Amateur PBA), usages par les fiches filières, fiches de données de sécurité (FDS), fiche de certificats d’économie en produits phytopharmaceutiques (CEPP), publications, vidéos, ainsi que extensions d’usages, les nouvelles fonctions des substances approuvées (fongicide vers herbicide par ex.). Ce site possède une fréquentation qui ne démord pas depuis 2018 (1500-2000 mois, pics à 4000). Des liens sur les fiches filières vers les fiches substances respectives concernées par la filière pourraient être organisés, consistant un plus dans ce programme, ainsi que de nouvelles fiches filières (de nouveaux usages généraux sont en cours de parution). De plus, l’actualité des PNPP, concentrée sur les substances de base utiles pour la protection des plantes pendant longtemps, s’équilibre désormais pour le pendant biostimulant des PNPP, les substances naturelles à usage biostimulant. Les nouvelles réglementations nationales (cahier des charges, arrêtés, fiches des SNUB autorisés à l’annexe I, dossiers d’inscription modèle à l’annexe I) s’implémentent régulièrement depuis 2019 et nous recevons beaucoup de questions les concernant via le site substance (les PNPP étant parfois indifférenciés par les utilisateurs qui leur attribuent des vertus ou usages non répertoriés donc non autorisés.). Ces confusions génèrent encore une fois des dizaines de questions, des pertes de temps, des erreurs et confusions débouchant sur des situations difficiles sans que les excès observés précédemment se reproduisent, en particulier sur les allégations phytopharmaceutiques de certaines substances.​

 

Enjeux (Problématique)

L’établissement de ces sites respectifs (SB et SNUB), chapotés par une page PNPP permettant de rediriger vers l’une ou l’autre des utilisations sur le terrain en fonction des besoins c ontribuera une avancée dans la diffusion des informations pour les utilisateurs, les conseillers, formateurs et contrôleurs (y compris en AB) : 

  • Biostimulantes (SNUB) ou  

  • Utiles dans la protection phytosanitaire (SB).

D’autres aspects, en relation avec les autorités, pourront être traités (vente, nom commerciaux, TVA…) et la stricte mention des textes sera respectée sans interprétation.​

 

Objectifs du projet 

Ce projet a pour objectif d'inciter les exploitants agricoles à adopter des pratiques concourant à la diminution de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques - Promouvoir et développer le biocontrôle et faciliter le recours aux préparations naturelles peu préoccupantes (PNPP).​

 

Résumé

La loi « Labbé » a introduit dans Code rural les Préparations Naturelles Peu Préoccupantes (PNPP), qui sont soit des substances naturelles SNUB, soit des substances de base (SB) ; biostimulants (SNUB) ou utiles dans la protection phytosanitaire et sans LMR (SB). L’ITAB est leader dans leur autorisation (24 SB, 4 dossiers SNUB). Mais leurs usages, différences, spécificités et restrictions ne sont pas encore bien connues, il faut diffuser, informer, aiguiller les utilisateurs vers le bon statut.​

 

Rôle(s) de l’ITAB dans le projet 

Chef de file, réalisateur​

PRODUCTIONS DU PROJET
Picto projet en cours

Etat du projet

Livrables prévus ou disponibles

Mise à jour du site Substances et création d'un site sur les SNUB (Substances Naturelles à Usage Biostimulant)

Administratif du projet

Structure chef de file / Piloté par

ITAB


Nom/Prénom Chef de projet de la structure

L'Yvonnet Pierre

 

Date de début/Date de fin

Mars 2023/Avril 2025

 

Financé par

Office Français de la Biodiversité (OFB) (Office français de la biodiversité (ofb.gouv.fr))

 

Pour un coût total de

​33 000 €​

Picto projet échelle nationale

Echelle du projet

National